Conditions Générales de Ventes

Article 1: Présentation
VTC HRC est un service de location de voitures avec chauffeurs, véhicules comportant 5 à 9 places, chauffeur compris, s’adressant aux
entreprises et aux particuliers.
VTC HRC fournit un service de déplacement en véhicules de tourisme conduits par des chauffeurs professionnels fonctionnant exclusivement
sur réservation.
En utilisant le service, le client reconnaît et accepte l’ensemble des termes des présentes conditions générales.
VTC HRC se réserve la possibilité de modifier à tout moment tout ou partie des CGV.
En cas de non acceptation des CGV, vous vous engagez à ne pas utiliser les services du VTC HRC.
Article 2: Réservation
La réservation peut s’effectuer via:
Le site internet rennesvtc.com, Mail: vtc.hrc@gmail.com ou Téléphone 0623999301.
La réservation ne peut être effective que lorsque le client est renseigné au préalable:
Nom, prénom, téléphone, mail.
Lieu de départ, lieu d’arrivée, date et heure, nombre de passagers
Un bon de réservation pourra alors être établi selon la législation en vigueur.
La réservation est effective une fois que la société VTC HRC donne confirmation de la réservation par mail, téléphone ou sms.
Le paiement de la réservation s’effectuera dans le véhicule par carte bancaire ou par télépaiement.
Article 3: Tarif & Paiement
Les tarifs sont calculés forfaitairement en fonction de la distance et du temps.
Ils varient selon l’heure souhaitée:
Tarif jour: (7:00 – 19:00)
Tarif nuit: (19:00 – 7:00), dimanche et férié.
Si le trajet comporte une portion d’autoroute payante, VTC HRC se réserve le droit de facturer au client le coût du péage.
En cas de halte lors du trajet, un supplément de 10 euros vous sera facturé.
Entreprises:
Le paiement s’effectue soit:
Par carte bancaire* à bord du véhicule;
ou virement bancaire à réception de la facture dans un délai maximum de 30 jours;
ou en paiement à distance par carte bancaire*.

Type Visa, bleue, Mastercard, Eurocard
En cas de règlement à distance par carte bancaire, la transaction est débitée immédiatement à réception de l’autorisation de débit de la société
émettrice de la carte bancaire.
De plus, vous vous engagez à autoriser VTC HRC à débiter votre carte bancaire du montant correspondant et à déclarer être bien le titulaire de la
carte bancaire.
VTC HRC ne peut à aucun moment conserver vos données bancaires.
Pour les prestations supérieures à 250€ un acompte de 30% minimum est demandé à la réservation.
Article 4: Annulation & Retard
Pour effectuer une annulation sans aucun frais de pénalité, il vous faudra impérativement nous prévenir par mail avec accusé de réception ou par
lettre postale recommandée 24 heures avant votre date de prise en charge en rappelant les informations de votre commande.
Passé le délai de 24 heures, des pénalités vous seront facturées:
Pour les prestations d’un montant total inférieur à 250€ :
À moins de 2 heures de la réservation : 80 % d’indemnité retenue
Entre 24 heures et 2 heures avant la réservation : 50 % d’indemnité retenue
À plus de 24 heures de la réservation : 0% d’indemnité retenue
Pour les prestations d’un montant total supérieur ou égal à 250€ :
À moins de 48 heures de la réservation : 80 % d’indemnité retenue
Entre 10 jours et 48 heures avant la réservation : 50 % d’indemnité retenue
À plus de 10 jours de la réservation : 25% d’indemnité
La non-présentation du client le jour du rendez-vous engendre la facturation de la somme intégrale de la course au client.
En cas d’annulation de la réservation par le chauffeur, les conditions ci-dessus s’appliquent réciproquement pour VTC HRC.
Pour les particuliers, en cas de retard de paiement, des pénalités de retard, correspondant à un pourcentage du montant TTC des sommes dues par
ce dernier, seront automatiquement et de plein droit acquises a VTC HRC à compter du lendemain de la date d’exigibilité de la facture, sans
formalités aucune ni mise en demeure préalable.
Ces pénalités de retard seront calculées sur la base d’un taux annuel correspondant à 3 fois le taux de l’intérêt légal. Le dossier peut être cédé à un
huissier de justice complété par les documents justifiant de la commande du client.
En cas de litige, avant toute action judiciaire, le Prestataire et le Client rechercheront une solution amiable. Le Client est informé de son droit de
recourir à une procédure de médiation conformément aux articles L.611-1 et suivants du code de la consommation, et de la possibilité d’introduire
une réclamation auprès de MCP Médiation, 12 Square Desnouettes, 75015 PARIS en cliquant ici : Médiateur de la consommation
Pour les professionnels, en cas de retard de paiement, une pénalité égale à un taux d’intérêt annuel de 12% sera exigible (Article L441-6 modifié
par la loi n°2010-853 du 23 juillet 2010 – art. 35).
Pour les professionnels, une indemnité minimum forfaitaire de 40,00€ pour frais de recouvrement sera exigible (Décret 2012-1115 du 9 octobre
2012).
VTC HRC est à la disposition de ses clients pour tous types de services, en revanche, un retard supérieur à quinze minutes sans avoir averti notre
chauffeur peut entrainer une annulation de la course et nous donne le droit d’exiger la totalité de la prestation. Les retards supérieurs à trente
minutes, sont systématiquement facturés 50% supplémentaire du prix de la course initiale.
Article 5: Responsabilités
Les passagers sont couverts pour l’intégralité des dommages corporels, matériels et immatériels qu’ils pourraient subir consécutivement à un
accident de la circulation et ce de façon illimitée, depuis la montée dans le véhicule jusqu’à la descente, sauf les dommages causés par leurs fautes.
Pour des raisons de sécurité et de propreté, il est interdit de manger, fumer, transporter des substances inflammables, explosives, corrosives ou
toxiques. Le non-respect de cette stipulation engage la responsabilité des passagers.
Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire au sein du véhicule conformément à la réglementation en vigueur.
En cas d’incident, VTC HRC interrompt immédiatement le trajet.
VTC HRC possède la carte professionnelle de voiture de transport avec chauffeur délivrée par la préfecture et qui atteste de la formation passée.
(N° 035250021)
Véhicule assuré au transport de personnes incluant la responsabilité civile professionnelle : CRCAM D’ILLE ET VILAINE
Société de Courtage d’Assurances 07 023 057
CS 64017
4 RUE LOUIS BRAILLE
35040 RENNES CEDEX

Saint-Grégoire
Réservé VTC Saint-Grégoire / Mise à disposition Saint-Grégoire / Chauffeur privé Saint-Grégoire

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Saint-Grégoire ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements. Que ce soit pour un rendez-vous professionnel, un transfert vers l’aéroport ou une sortie privée, nous assurons ponctualité, sécurité et discrétion.

Nos services à Saint-Grégoire :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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Saint-Jacques-de-la-Lande
Réservé VTC Saint-Jacques-de-la-Lande / Mise à disposition Saint-Jacques-de-la-Lande / Chauffeur privé Saint-Jacques-de-la-Lande

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Saint-Jacques-de-la-Lande ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements. Que ce soit pour un rendez-vous professionnel, un transfert vers l’aéroport ou une sortie privée, nous assurons ponctualité, sécurité et discrétion.

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Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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Chavagne
Réservé VTC Chavagne / Mise à disposition Chavagne / Chauffeur privé Chavagne

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Chavagne ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements. Que ce soit pour un rendez-vous professionnel, un transfert vers l’aéroport ou une sortie privée, nous assurons ponctualité, sécurité et discrétion.

Nos services à Chavagne :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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L’Hermitage
Réservé VTC L’Hermitage / Mise à disposition L’Hermitage / Chauffeur privé L’Hermitage

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à L’Hermitage ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements. Que ce soit pour un rendez-vous professionnel, un transfert vers l’aéroport ou une sortie privée, nous assurons ponctualité, sécurité et discrétion.

Nos services à L’Hermitage :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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Chevaigné
Réservé VTC Chevaigné / Mise à disposition Chevaigné / Chauffeur privé Chevaigné

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Chevaigné ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements. Que ce soit pour un rendez-vous professionnel, un transfert vers l’aéroport ou une sortie privée, nous assurons ponctualité, sécurité et discrétion.

Nos services à Chevaigné :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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Melesse
Réservé VTC Melesse / Mise à disposition Melesse / Chauffeur privé Melesse

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Melesse ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements. Que ce soit pour un rendez-vous professionnel, un transfert vers l’aéroport ou une sortie privée, nous assurons ponctualité, sécurité et discrétion.

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Mise à disposition à l’heure souhaitée
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Orgères
Réservé VTC Orgères / Mise à disposition Orgères / Chauffeur privé Orgères

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Orgères ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements. Que ce soit pour un rendez-vous professionnel, un transfert vers l’aéroport ou une sortie privée, nous assurons ponctualité, sécurité et discrétion.

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Nouvoitou
Réservé VTC Nouvoitou / Mise à disposition Nouvoitou / Chauffeur privé Nouvoitou

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Nos services à Nouvoitou :

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Mise à disposition à l’heure souhaitée
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Saint-Armel
Réservé VTC Saint-Armel / Mise à disposition Saint-Armel / Chauffeur privé Saint-Armel

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Nos services à Saint-Armel :

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Domloup
Réservé VTC Domloup / Mise à disposition Domloup / Chauffeur privé Domloup

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Cesson-Sévigné Réservé VTC Cesson-Sévigné / Mise à disposition Cesson-Sévigné / Chauffeur privé Cesson-Sévigné

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Cesson-Sévigné ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Cesson-Sévigné :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
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Chantepie Réservé VTC Chantepie / Mise à disposition Chantepie / Chauffeur privé Chantepie

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Chantepie ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Chantepie :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
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Servon-sur-Vilaine Réservé VTC Servon-sur-Vilaine / Mise à disposition Servon-sur-Vilaine / Chauffeur privé Servon-sur-Vilaine

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Nos services à Servon-sur-Vilaine :

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Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
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Châteaubourg Réservé VTC Châteaubourg / Mise à disposition Châteaubourg / Chauffeur privé Châteaubourg

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Nos services à Châteaubourg :

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Montgermont Réservé VTC Montgermont / Mise à disposition Montgermont / Chauffeur privé Montgermont

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Nos services à Montgermont :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
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Vezin-le-Coquet Réservé VTC Vezin-le-Coquet / Mise à disposition Vezin-le-Coquet / Chauffeur privé Vezin-le-Coquet

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Vezin-le-Coquet ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Vezin-le-Coquet :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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Chartres-de-Bretagne Réservé VTC Chartres-de-Bretagne / Mise à disposition Chartres-de-Bretagne / Chauffeur privé Chartres-de-Bretagne

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Chartres-de-Bretagne ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Chartres-de-Bretagne :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
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Vern-sur-Seiche Réservé VTC Vern-sur-Seiche / Mise à disposition Vern-sur-Seiche / Chauffeur privé Vern-sur-Seiche

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Vern-sur-Seiche ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Vern-sur-Seiche :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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Le Rheu Réservé VTC Le Rheu / Mise à disposition Le Rheu / Chauffeur privé Le Rheu

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Le Rheu ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Le Rheu :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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Noyal-Châtillon-sur-Seiche Réservé VTC Noyal-Châtillon-sur-Seiche / Mise à disposition Noyal-Châtillon-sur-Seiche / Chauffeur privé Noyal-Châtillon-sur-Seiche

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Noyal-Châtillon-sur-Seiche ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Noyal-Châtillon-sur-Seiche :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

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Pont-Péan Réservé VTC Pont-Péan / Mise à disposition Pont-Péan / Chauffeur privé Pont-Péan

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Pont-Péan ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Pont-Péan :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

Réservez dès maintenant votre VTC à Pont-Péan et profitez d’un trajet agréable, en toute tranquillité.

Thorigné-Fouillard Réservé VTC Thorigné-Fouillard / Mise à disposition Thorigné-Fouillard / Chauffeur privé Thorigné-Fouillard

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Thorigné-Fouillard ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Thorigné-Fouillard :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

Réservez dès maintenant votre VTC à Thorigné-Fouillard et profitez d’un trajet agréable, en toute tranquillité.

Bruz Réservé VTC Bruz / Mise à disposition Bruz / Chauffeur privé Bruz

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel à Bruz ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à Bruz :

Transfert aéroport et gare
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour événements et déplacements professionnels
Service sur mesure adapté à vos besoins

Réservez dès maintenant votre VTC à Bruz et profitez d’un trajet agréable, en toute tranquillité.

Aéroport de Rennes Réservé VTC Aéroport de Rennes / Mise à disposition Aéroport de Rennes / Chauffeur privé Aéroport de Rennes

Vous recherchez un service de VTC fiable et professionnel pour vos transferts depuis ou vers l’Aéroport de Rennes ? Notre service de chauffeur privé met à votre disposition un véhicule confortable et un chauffeur expérimenté pour tous vos déplacements.

Nos services à l’Aéroport de Rennes :

Transfert vers Rennes et communes environnantes
Mise à disposition à l’heure souhaitée
Chauffeur privé pour déplacements professionnels et privés
Service sur mesure adapté à vos besoins

Réservez dès maintenant votre VTC pour l’Aéroport de Rennes et profitez d’un trajet agréable, en toute tranquillité.